Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANTEGEL
soprauvergne

Numéro de dépôt :
4364198
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
CHANTEGEL de soprauvergne

Présentation de la marque CHANTEGEL

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par soprauvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTEGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est soprauvergne domicilié(e) route de sept fons - 03290 - DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAUVERGNE, MARC LEMARCHAND domicilié(e) ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque CHANTEGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEGEL arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

soprauvergne a également déposé les autres marques suivantes : CE Frais , CHANTEFOUR , Maître Pâtifrais


soprauvergne - route de sept fons - 03290 - DIOU - France


SOPRAUVERGNE, MARC LEMARCHAND - ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 7 décembre 2017 - Retrait partiel n°712765 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 6 juillet 2018 - Rejet partiel n°727552 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Poisson ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.